Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.F.H.
MANUFACTURE DE PORCELAINE ROBERT HAVILAND ET C. PARLON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1479802
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2008
C.F.H. de MANUFACTURE DE PORCELAINE ROBERT HAVILAND ET C. PARLON

Présentation de la marque C.F.H.

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PORCELAINE ROBERT HAVILAND ET C. PARLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.F.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE DE PORCELAINE ROBERT HAVILAND ET C. PARLON domicilié(e) 23 rue Hyacinthe Faure, 87100 LIMOGES (dossier no 2120178) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 975 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2120178) - France.

La marque C.F.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.F.H. est expirée depuis le 25 juillet 2008.

MANUFACTURE DE PORCELAINE ROBERT HAVILAND ET C. PARLON a également déposé les autres marques suivantes : RH


MANUFACTURE DE PORCELAINE ROBERT HAVILAND ET C. PARLON (société anonyme) - 23 rue Hyacinthe Faure, 87100 LIMOGES (dossier no 2120178) - France - SIREN 414975003


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2120178) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120178 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 26 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°258028 - Publication au BOPI 1998-06-26

Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56404 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56403 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56402 - Publication au BOPI 1991-09-25

Ustensiles et objets pour le ménage et la cuisine, toute porcelaine pour la table, la décoration et l'ameublement.